Accueil
Economie
Écologie
Santé / Bien-Être
Politique
Automobile
Société
International
Opinions
Politique
-
30/04/2026
Élection présidentielle 2027: Bruno Retailleau dévoile sa "politique nataliste" pour sortir la France de "l'hiver démographique"
Dans un entretien à l'AFP publié ce jeudi 30 avril, Bruno Retailleau, le président des Républicains, candidat à l'élection présidentielle promet de mener "une politique nataliste." Source :...
Orion-26: en quoi va consister l'exercice militaire de haute intensité auquel va assister Emmanuel Macron?
"Ce n'est pas son souhait": Jordan Bardella écarte tout rôle politique pour sa compagne Maria Carolina de Bourbon des Deux-Siciles
Economie
-
23/05/2023
La Marocaine Vie : Mise en place réussie de la norme IFRS 17
La Marocaine Vie a mis en place avec succès la première norme internationale d’information financière s’appliquant exclusivement aux contrats d’assurance. Elle devient ainsi la première compagnie au...
Les investisseurs japonais déclarent vouloir faire plus d’affaires avec l’Afrique
Hydrogène vert: comment le Maroc devient incontournable
International
-
30/04/2026
La Russie refuse de retirer ses forces du Mali, rejetant la demande des rebelles touareg
Moscou "continuera d'apporter son aide aux autorités en exercice", a affirmé jeudi le porte-parole du Kremlin. Depuis l'arrivée de la junte au pouvoir, la Russie a remplacé la France comme...
Mali : le Quai d'Orsay appelle les ressortissants français à quitter le pays "dès que possible"
De la Tanzanie au Kenya : la grande migration des gnous
Accueil
>
Décentralisation
>
Recueil des textes sur les collectivités locales
>
Lois
Lois
LOI N° 76-66 DU 2 JUILLET 1976 portant Code du domaine de l’Etat
Lire la suite
EXTRAITS DE LA LOI N° 72-61 DU 12 JUIN 1972 portant Code de la famille, modifiée par les lois n° 74-37 du 18 juillet 1974 et n° 89-01 du 17 janvier 1989.
Lire la suite
LOI N° 72-59 DU 12 JUIN 1972 instituant une taxe rurale.
Lire la suite
LOI N° 72-52 DU 12 JUIN 1972 fixant le taux maximum et déterminant les modalités d’assiette et de perception de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Lire la suite
LOI N° 72-02 DU 1er FEVRIER 1972 relative à l’organisation de l’administration territoriale, modifiée par les lois n° 96-10 du 22 mars 1996 et n° 2002-02 du 15 février 2002.
Lire la suite
LOI N° 69-54 DU 16 JUILLET 1969 relative au statut général de la fonction publique communale, modifiée par la loi n° 93-18 du 2 septembre 1993.
Lire la suite
1
2
3
4
Inscrivez-vous.entrez votre email pour garder le contact car nous avons besoin de vos avis et suggestions.merci d'avance
La boutique Francenergies
Christophe CHARPILIENNE
Syndication
|
Inscription au site