Accueil
Economie
Écologie
Santé / Bien-Être
Politique
Automobile
Société
International
Opinions
Politique
-
14/06/2026
La famille du journaliste Christophe Gleizes, détenu en Algérie, regrette le silence des stars du football français
La mère et le beau-père du journaliste sportif ont notamment déploré, dans l’émission « C dans l’air », le manque d’implication de Kylian Mbappé, Karim Benzema et Zinedine Zidane à qui ils ont envoyé...
Meeting de Raphaël Glucksmann: le président de Place publique assure qu'il "veut gagner en 2027"
"Lourd de conséquences": Gilles Simeoni s'inquiète d'un échec du projet d'autonomie de la Corse à l'Assemblée nationale
Economie
-
12/06/2026
Après une introduction en Bourse record, SpaceX, la société de Musk, s'apprête à affronter un nouveau défi lors de ses débuts sur le marché
SpaceX SPCX.O devrait faire son entrée au Nasdaq vendredi après que les investisseurs ont injecté 75 milliards de dollars dans la plus grande introduction en Bourse de l'histoire , pariant que les...
La Marocaine Vie : Mise en place réussie de la norme IFRS 17
Les investisseurs japonais déclarent vouloir faire plus d’affaires avec l’Afrique
International
-
13/06/2026
Contre Ebola, la politique sanitaire américaine sème la colère en Afrique
Alors que la Coupe du monde de football vient de s'ouvrir aux États-Unis, la stratégie américaine de lutte contre le virus Ebola fait l'objet de nombreuses critiques. Notamment au Kenya. Source :...
Coupe du monde 2026 : en ouverture de la compétition, le Mexique s'impose facilement face à l'Afrique du Sud
Trump menace de frapper "très fort" l'Iran et de s'emparer de ses sites pétroliers
Accueil
>
Décentralisation
>
Recueil des textes sur les collectivités locales
>
Lois
Lois
LOI N° 64-51 DU 10 JUILLET 1964 relative à l’apposition d’affiches et de dispositifs de publicité.
Lire la suite
LOI N° 64-46 DU 17 JUIN 1964 relative au Domaine national.
Lire la suite
LOI N° 64-04 DU 24 JANVIER 1964 autorisant les communes à instituer une taxe sur les spectacles, jeux et divertissements, en fixant le taux maximum et en déterminant les modalités d’assiette et de perception.
Lire la suite
1
2
3
4
Inscrivez-vous.entrez votre email pour garder le contact car nous avons besoin de vos avis et suggestions.merci d'avance
Syndication
|
Inscription au site