Accueil
Economie
Écologie
Santé / Bien-Être
Politique
Automobile
Société
International
Opinions
Politique
-
14/04/2026
Le pape Léon XIV, sur les traces de saint Augustin, en Algérie, adresse un difficile message de paix
Au deuxième jour de sa visite, le souverain pontife a encore une fois plaidé en faveur du dialogue interreligieux. Source : https://www.lemonde.fr/afrique/article/2026/04/14/...
Baisse des carburants: "Il faut taxer les superprofits", affirme Karima Delli, ex-eurodéputée écologiste
L'Assemblée adopte la loi de "simplification" et la suppression des zones à faibles émissions
Economie
-
23/05/2023
La Marocaine Vie : Mise en place réussie de la norme IFRS 17
La Marocaine Vie a mis en place avec succès la première norme internationale d’information financière s’appliquant exclusivement aux contrats d’assurance. Elle devient ainsi la première compagnie au...
Les investisseurs japonais déclarent vouloir faire plus d’affaires avec l’Afrique
Hydrogène vert: comment le Maroc devient incontournable
International
-
15/04/2026
Plus de 1,3 milliard d'euros de promesses d'aide humanitaire recueillis pour le Soudan, après trois années de conflit
C'est un "signe positif", a salué le ministre des Affaires étrangères allemand lors d'une conférence internationale sur le sujet organisée à Berlin. Source :...
REPORTAGE. Pour le pardon et la liberté : retour sur le voyage historique du pape en Algérie
"Une escalade folle des attaques de drones" : trois ans après le début de la guerre au Soudan, 12 millions de déplacés et une situation qui empire
Accueil
>
Décentralisation
>
Recueil des textes sur les collectivités locales
>
Décrets
Décrets
DECRET N° 79-324 DU 9 AVRIL 1979 fixant les modalités et les programmes des concours professionnels d'accès à différents corps du cadre de la Fonction publique communale.
Lire la suite
DECRET N° 77-686 DU 29 JULLET 1977 relatif à la reconstitution de registres des actes de naissance.
Lire la suite
DECRET N° 76-018 DU 6 JANVIER 1976 réglementant la vente sur la voie et dans les lieux publics.
Lire la suite
DECRET N° 75-1110 DU 11 NOVEMBRE 1975 relatif à l’indemnité de responsabilité allouée aux administrateurs-comptables ainsi qu’aux comptables-matières de l’Etat, des organismes et collectivités publics.
Lire la suite
DECRET N° 75-703 DU 26 JUIN 1975 rendant applicables aux agents non-fonctionnaires des communes le décret n° 74-347 du 12 avril 1974 fixant le régime spécial applicable aux agents non-fonctionnaires de l’Etat.
Lire la suite
DECRET N° 74-347 DU 12 AVRIL 1974 fixant le régime spécial applicable aux agents non fonctionnaires de l’Etat.
Lire la suite
1
...
«
6
7
8
9
10
11
Inscrivez-vous.entrez votre email pour garder le contact car nous avons besoin de vos avis et suggestions.merci d'avance
La boutique Francenergies
Christophe CHARPILIENNE
Syndication
|
Inscription au site