Accueil
Economie
Écologie
Santé / Bien-Être
Politique
Automobile
Société
International
Opinions
Politique
-
14/12/2025
Contre les fausses évidences, Thomas Snégaroff et Benjamin Stora signent un précis d’histoire sur l’Algérie française
Dans leur livre « France/Algérie, anatomie d’une déchirure », les historiens remontent à la source de la blessure coloniale pour éclairer les soubresauts de l’actualité. Source :...
Municipales: les Parisiens encore très divisés sur le choix de leur prochain maire
"Un sujet de sécurité": Jordan Bardella soutient la réouverture de maisons closes tenues par les prostituées
Economie
-
23/05/2023
La Marocaine Vie : Mise en place réussie de la norme IFRS 17
La Marocaine Vie a mis en place avec succès la première norme internationale d’information financière s’appliquant exclusivement aux contrats d’assurance. Elle devient ainsi la première compagnie au...
Les investisseurs japonais déclarent vouloir faire plus d’affaires avec l’Afrique
Hydrogène vert: comment le Maroc devient incontournable
International
-
14/12/2025
RECIT. "Il n'y a pas de case 'en prison' dans la déclaration d'impôts" : le quotidien chamboulé de la famille de Christophe Gleizes, journaliste incarcéré en Algérie
Tenue d'un journal intime, rendez-vous à l'Elysée, messages envoyés à des célébrités... Les proches du reporter français ont accepté de partager avec franceinfo leur intimité de ces derniers mois....
Dans "Les aventuriers de l'Égypte antique", Bruno Solo met les égyptologues à l'honneur et se veut "éclaireur plutôt que guide"
La mairie d'Orléans s'oppose à l'inhumation d'un acteur-clé du génocide au Rwanda
Accueil
>
Décentralisation
>
Recueil des textes sur les collectivités locales
>
Décrets
Décrets
DECRET N° 96-1132 DU 27 DECEMBRE 1996 portant application de la loi de transfert de compétences aux régions, aux communes et aux communautés rurales en matière d'aménagement du territoire.
Lire la suite
DECRET N° 96-1131 DU 27 DECEMBRE 1996 portant création et organisation des structures d'élaboration du plan national d'aménagement du territoire.
Lire la suite
DECRET N° 96-1130 DU 27 DECEMBRE 1996 portant application de la loi de transfert de compétences aux régions, aux communes et aux communautés rurales en matière de gestion et d'utilisation du domaine privé de l'Etat, du domaine public et du domaine na
Lire la suite
DECRET N° 96-1129 DU 27 DECEMBRE 1996 fixant les conditions de nomination et les avantages accordés au secrétaire municipal.
Lire la suite
DECRET N° 96-1128 DU 27 DECEMBRE 1996 fixant les conditions de nomination et les avantages du secrétaire général de la région.
Lire la suite
DECRET N° 96-1127 DU 27 DECEMB RE 1996 fixant les taux maxima des indemnités et frais attribués aux présidents du Conseil régional et membres du bureau du Conseil régional, aux présidents et vice-présidents des délégations spéciales, aux conseillers
Lire la suite
1
...
«
2
3
4
5
6
7
8
»
...
11
Inscrivez-vous.entrez votre email pour garder le contact car nous avons besoin de vos avis et suggestions.merci d'avance
FRANCENERGIES
Christophe CHARPILIENNE
Maroc
La Marocaine Vie : Mise en place réussie de la norme IFRS 17
La Marocaine Vie a mis en place avec succès la première norme internationale d’information...
Hydrogène vert: comment le Maroc devient incontournable
L'AFD ET LES ORGANISATIONS DE LA SOCIÉTÉ CIVILE (OSC) AU MAROC
L’écoresponsabilité, une priorité pour le développement du réseau routier marocain
Sénégal
SENEGAL-ETATSUNIS-COOPERATION / Financement de la santé : le Sénégal va signer une lettre d’exécution avec l’USAID, mardi
Dakar, 22 mai (APS) – Le ministre des Finances et du Budget, Mamadou Moustapha Ba, et Paloma...
Saint-Louis-renforcement de la résilience et promotion des systèmes alimentaires durables : l’Isra, le Pnud et l’Adepme s’allient pour un partenariat fructueux
Célébration de la Quinzaine de l’Europe : L’Ue et le Sénégal veulent un partenariat renforcé
Sédhiou-accompagnement des initiatives d’autosuffisance en riz : le Projet de développement de la chaîne de valeurs du riz s’active pour 10.000 t/an
Côte d'Ivoire
En Côte d’Ivoire, Simone Gbagbo demande « pardon » aux victimes de crises politiques
Lors d’un meeting à Bouaké, l’ancienne première dame a également demandé le retour de Guillaume...
Culture - À Abidjan, Booba électrise le 15e Femua
Renforcement de la sécurité maritime dans le Golfe de Guinée : La Grèce finance une formation à Abidjan
Côte d’Ivoire: le président Ouattara prévoit une croissance du PIB de 7,2% en 2023
Syndication
|
Inscription au site